L'équipe méditerranéenne de recherche juridique et la Fondation de l'Université, organisent le 26 mai 2025, dans le cadre de la Chaire Art et Droit, un atelier-recherche intitulé "Mettre en oeuvre la déclaration...

Le 13 juin prochain aura lieu à l’Université de Corse la Journée du Mécénat. Cette manifestation, dont l’EMRJ est partenaire, est organisée en collaboration entre la Collectivité de Corse, la...

La Faculté de Droit et Science Politique, l’Équipe Méditerranéenne de Recherche Juridique et le laboratoire Lieux Identités eSpaces Activités organisent un cycle de conférences diptyque autour de...

Les rencontres du Parc Galea, qui ont lieu chaque dimanche de mars à juillet et de septembre à octobre 2025, s’articuleront cette année autour de deux temps forts : > De 14h00 à 14h45 : un grand entretien public...

  Les Rencontres du notariat, organisées en partenariat entre l'EMRJ et les chambres départementales des notaires de Haute-Corse et de Corse-du-Sud, se poursuivent avec une conférence du Pr. Mustapha MEKKI de l'Université...

Dominique BOURG, professeur honoraire à l'Université de Lausanne, qui a notamment participé à l'élaboration de la Charte de l'environnement de 2005 et a présidé le conseil scientifique de la...

Le projet de recherche « Sciences avec et pour la société » (SAPS) consacré à la Justice restaurative en Corse (RESTACOR) est porté en partenariat entre l’Equipe méditerranéenne de recherche...

L'EMRJ organise le jeudi 3 avril 2025 une journée d'étude intitulée "Le droit international privé sous le prisme de la coopération judiciaire". La journée est placée sous la responsabilité...

« NATURE, CHOSES ET PERSONNES : quand le droit se questionne » Anne-Marie Luciani, Professeure de droit privé à l’Université de Corse, participera à un grand entretien public dimanche 30 Mars à partir...

Dans le cadre du cycle de conférences en droit comparé de l'EMRJ, le professeur Friedrich Harrer de l'Université de Salzbourg et maître Adrien Kermanshahani, avocat au barreau de Paris, animéront une conférence...

Dans le cadre de la Chaire Confiance numérique, Paul Cesari, général de brigade aérienne (2S), animera une conférence sur le thème de la cyberdéfense "Conflictualités à l'ère...

L’ART ENGAGE : L’EXEMPLE DU ROCK » Wanda Mastor, Professeure agrégée de droit public à l’Université de Corse, participera à un grand entretien public le dimanche 16 Mars à partir de...

Dans le cadre de la mission Égalité Femme/Homme de l'Université de Corse, Florence Jean-Coppolani organise, mercredi 12 mars 2025 de 9h30 à 12h30, au Spaziu Natale Luciani, Campus Mariani à Corte, une table...

Wanda MASTOR, professeure de droit public à l'Université de Corse et membre de l'EMRJ, a rédigé la partie consacrée au droit constitutionnel du numéro hors-série du Journal Le Monde "La République...

L'EMRJ organise, en partenariat avec les chambres départementales des notaires de Haute-Corse et de Corse-du-Sud, "Les rencontres du notariat". Il s'agit d'un cycle de conférences-débats principalement destiné...

Dans le cadre du nouveau cycle de conférences intitulé « I Scontri di a Luciula » organisé en partenariat avec l’association Arcu Di Sapè, une conférence-débat se tiendra le 31 janvier à...

Dans le cadre du cycle de conférences en droit comparé mené par l’EMRJ, le Professeur Roberto Louvin de l’Université de Trieste animera une conférene sur le thème « Propriété collective...

Dans le cadre de la Chaire Confiance numérique, portée en partenariat entre l’EMRJ et la Fondation de l’Université de Corse, Paolo Passaglia, professeur à l’Université de Pise et coordinateur scientifique...

Jason FILE, avocat et artiste, animera une conférence intitulée "Le droit international comme sujet et medium dans l'art contemporain" le jeudi 21 novembre de 10h à 12h en salle 01 (Bâtiment J.Y Coppolani). Cette...

L'EMRJ organise, en partenariat avec l'équipe de recherche Louis Josserand de l'Université Lyon III-Jean Moulin, un colloque sur le thème du père. Le colloque aura lieu le jeudi 14 novembre 2024 en salle immersive...

Les rencontres du Parc Galea, qui ont lieu chaque dimanche de mars à juillet et de septembre à octobre 2024, s’articuleront cette année autour de deux temps forts : > De 14h00 à 14h45 : un grand entretien public...

L'EMRJ poursuit son cycle de conférences de droit comparé en organisant une journée d'étude consacrée au thème de la codification le vendredi 18 octobre 2024 de 10h à 16h (Faculté de droit...

L'EMRJ organise un colloque sur le thème "Le bail commercial à l'ère de la digitalisation" le lundi 14 octobre 2024 (Bâtiment JY Coppolani, amphi Ettori). Ce colloque s'inscrit dans le cadre de la Chaire...

Le Pr. Philippe Greciano, vice-présiden de l'Université franco-allemand, animera une conférence consacrée aux enjeux et perspectives de la jutsice pénale internationale le jeudi 19 septembre 2024 de 10h30 à...

L'EMRJ, en collaboration avec le Centre Innovation et Droit (CID) et le Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe (GIS-GRALE), organise les 13 et 14 juin 2024 un colloque sur le thème "Décentralisation et...

Le Pr. André Giudicelli a eu le plaisir d’accueillir le Prof. Philippe GRECIANO, Vice-Président de l’université franco-allemande (UFA) à Corte le 30 mai 2024 au sein de l’Equipe Méditerranéenne...

Le projet de recherche "Sensible droit" (SENDRO)  se poursuit le 7 mai 2024 au Centre A voce de Pigna autour d'une rencontre intitulée "La musicalité du droit".                          ...

Matthieu Imbalzano, doctorant en 3ème année au sein de l’Equipe Méditerranéenne de Recherche Juridique (EMRJ) de l’Université de Corse, présentera le lundi 22 avril à 18h dans la salle 5 de...

Le colloque des doctorants de l'EMRJ aura lieu le jeudi 11 avril 2024 et aura pour thème « Le droit à l’épreuve de la mobilité ». Ce colloque réunira des doctorants et jeunes docteurs en droit,...

Antonia Di Maggio-Grassini, Maître de conférences à l’Université de Corse, participera à un grand entretien public dimanche 31 Mars à partir de 14h00 dans le cadre des rencontres dominicales du Parc Galea. Enseignante-chercheuse...

Dans le cadre du partenariat avec le CPIE a Rinascita des Caffè Scenze-rendez-vous sciences- entre les chercheurs de l'Université et le grand public, axés sur les thématiques de recherche de l'Université de Corse,...

L'EMRJ met en place tout au long du mois de février 2024 un cycle de conférences sur le thème : l'accompagnement de l’entrepreneur individuel face à la défaillance économique : regards croisés...

Jeudi 25 janvier 2024, l'ensemble de la communauté universitaire a voté pour ses représentants aux Conseils centraux (Conseil d'administration, Commission de la formation et de la vie universitaire et Commission de la Recherche). Le...

Le Conseil d’Administration, nouvellement élu de l’Université de Corse, s’est réuni lundi 12 février afin d’élire le nouveau Président de l’Université de Corse.   Dominique...

L'EMRJ organise le 7 décembre 2023 une rencontre-recherche intitulée "Les objets et le droit" qui se tiendra au Musée de la Corse à Corte. Cette journée, placée sous la responsabilité scientifique...

La Fondation et l’Équipe Méditerranéenne de Recherche Juridique organisent le 13 octobre 2023 une nouvelle session de la chaire Confiance Numérique. Une session sur le thème de la confiance et de l'intelligence...

L'EMRJ organise les 29 et 30 septembre 2023 un colloque de droit comparé franco-italien sur le thème de la médiation sous la repsonsabilité scientifique de Lucie Lorenzini, MCF en droit privé et sciences criminelles...

Le Master Droit du numérique et la Chaire Confiance numérique organisent une conférence de rentrée le lundi 4 septembre 2023. Nous aurons le plaisir d'accueillir M. Guillaume DESGENS, magistrat à la cour d’appel...

Comment l’immobilité façonne-t-elle l’appartenance des individus ? Cette interrogation tente de distendre la liaison traditionnellement opérée entre appartenance et mobilité, c’est-à-dire l’étude...

L'EMRJ organise sa première journée des doctorants et jeunes docteurs le jeudi 11 mai 2023 de 9h à 13h en salle 03 de la Faculté de droit. La manifestation est placée ous la responsabilité scientifique de...

Pierre Khan, professeur des universités émérite, Université de Caen, donnera une conférence sur la thématique suivante "De la morale du savant à l'éthique de la recherche : perspective cavalière...

L'Université de Corse a pour mission la diffusion de ses travaux de recherche et de toutes activités en lien avec la culture scientifique, technique et industrielle.   À ce titre, elle soutient les travaux de ses chercheurs...

A l'occasion de la journée internationale des droits des femmes, l'EMRJ est partenaire du Centre d'information sur le droit des femmes et des familles (CIDFF) de Corse-du-Sud qui organise une conférence-débat le mercredi...

L'Association des étudiants du master de droit notarial de l’Université de Corse organise, avec le soutien de la Faculté de droit et de science politique et de l’Équipe méditerranéenne de recherche...

La Fondation et l’Equipe Méditerranéenne de Recherche Juridique ont le plaisir de vous inviter à assister à : Chaire Confiance numérique Réseaux, plateformes et confiance numérique Vendredi...

L'EMRJ organise une journée d’études consacrée à la justice restaurative le vendredi 30 septembre 2022 à partir de 9h30 (amphi Ettori, faculté de droit). Cette journée, placée sous la...

La Chaire Confiance numérique reprend à l'automne 2022 sous la forme de conférences individuelles. La première de ces conférences aura lieu le vendredi 23 septembre à partir de 14h à la faculté...

Le projet UNITI, porté par l’Université de Corse, figure parmi les 17 lauréats de la deuxième vague de l’appel à projets « ExcellenceS sous toutes ses formes » de l’Agence Nationale de la...

Le concert de clôture des 40 anni di l'Università aura lieu mardi 24 mai 2022 à partir de 20h sous chapiteau, parking du campus Grimaldi. Au programme pour célébrer ce 40ième anniversaire : Chjami Aghjalesi,...

Click here for the English version SOLIDARITE UKRAINE L'Università di Corsica Pasquale Paoli impliquée dans l'accueil des réfugiés ukrainiens. En partenariat avec l'association Solidarité Corse-Ukraine,...

  L'EMRJ organise sous la responsabilité scientifique de Yan Carpentier, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, un colloque consacré au volet répressif de la loi pour la confiance...

L'EMRJ, en collaboration avec la Fondation de l’Université de Corse, organise une conférence-débat sur le thème « E supplicante, antiquité et actualité du droit d’asile » . Elle se...

Chaire Confiance numérique - 6ème édition Cybersécurité et confiance numérique Vendredi 21 janvier 2022 - Amphi Ettori 14h-17h   Propos introductifs : André GIUDICELLI, Pr. de droit privé...

L'EMRJ et ses chercheurs seront présents à la journée de présentation des ouvrages de l'Université et de rencontre auteurs/lecteurs qui se déroulera le jeudi 18 novembre 2021 dans le hall du bâtiment...

L'EMRJ organise un séminaire sur le thème de la coopération internationale en matière pénale. Ce séminaire, placé sous la responsabilité scientifique de Marie-Hélène Gozzi, MCF...

Responsabilité scientifique : Sophie Atsarias-Dumas, Maître de conférences en droit et Patrick Letourneur, Avocat et maître de conférences associé à l’Université de Corse Présentation...

  Les 7èmes rencontres corses de droit et contentieux administratifs se dérouleront le vendredi 1er octobre 2021 à partir de 13h30 au tribunal administratif de Bastia. Elles auront pour thème la médiation et...

  Le premier atelier exploratoire de la Chaire Art et Droit, organisée en partenariat entre l'Equipe méditerranéenne de recherche juridique et la Fondation de l'Université de Corse, se déroulera le jeudi...

L'EMRJ organise le jeudi 25 mars 2021 de 14h à 16h, sous la responsabilité scientifique de Charlemagne Dagbedji, enseignant-chercheur contractuel en droit privé, une conférence en ligne sur le thème de l'efficacité...

La cinquième session de la Chaire "Confiance numérique" consacrée  à la thématique "Confiance et justice numérique" se tiendra le vendredi 2 octobre de 14h à 17h dans l'amphithéâtre...

Le Conseil d’Administration nouvellement élu de l’Université de Corse s’est réuni lundi 10 février 2020 dans le but d’élire le nouveau Président de l’Université de Corse. Dominique...

LES RESULTATS DES ÉLECTIONS DES CONSEILS CENTRAUX SONT EN LIGNE (CLIQUEZ ICI) DOMINIQUE FEDERICI EST ÉLU PRÉSIDENT DE L'UNIVERSITÉ DE CORSE   Les personnels et les étudiants de l’Université...

Parallèllement au projet de recherche sur le centre de détention de Casabianda et les prisons ouvertes en Europe, l'Equipe méditerranéenne de recherche juridique organise, en collaboration avec la bibliothèque universitaire,...

En raison du blocage des campus universitaires, la conférence est reportée au mardi 17 décembre de 16h30 à 18h en salle 01 de la faculté de droit. Nathalie GOEDERT, maître de conférences en histoire du...

Si le système juridique favorise le pluralisme des couples, avec la consécration du mariage, du pacte civil de solidarité (PACS) et du concubinage, s’il conforte un droit commun du couple, corrélativement, il préserve...

Session n° 4 (année 2) Le tiers de confiance dans le numérique Vendredi 20 septembre 2019 à partir de 14h Faculté de droit Programme • Introduction : André GIUDICELLI, Directeur de l’Équipe...

Madame Marie-Laure Besson soutiendra sa thèse de droit privé le vendredi 13 septembre 2019 à 9h30 en salle DECA 01 de l'UFR Droit. La thèse intitulée "L'obligation de délivrance dans les baux commerciaux"...

L'EMRJ participe le lundi 13 mai 2019 à la présentation des ouvrages de l'Université publiés au cours de l'année 2018. L'équipe présente plusieurs de ses publications à la fois individuelles...

La 5ème édition de la table ronde de droit constitutionnel comparé organisée en collaboration entre l'EMRJ et le centre de droit et politique comparés Jean-Claude Escarras de Toulon (URM 7318) aura lieu le vendredi...

Le lundi 8 avril à 10h à la faculté de droit (salle 02), Monsieur Jean-Pascal Borgomano soutiendra sa thèse de doctorat en droit privé intitulée "L'indemnisation en droit des assurances et le patrimoine"....

Ce colloque qui réunira de prestigieux juristes français et italiens propose une étude comparée de l'évolution de la notion de servitude dans les deux systèmes juridiques. Le colloque se déroulera à...

La troisième session annuelle de la Chaire Confiance numérique se déroulera le vendredi 8 février 2019 à partir de 14h, amphithéâtre Ettori. Elle aura pour thème "Services de confiance et technologies...

Les premières rencontres juridiques de l'immobilier se dérouleront le vendredi 7 décembre à partir de 9h, amphi Ettori, faculté de droit.

La deuxième session de la Chaire aura pour thème  "Confiance et protection des données personnelles". Elle se déroule ra le vendredi 16 novembre 2018 à partir de 14h, amphithéâtre Ettori....

  La thématique de la confiance numérique s’est imposée dans les discours, les recherches et les textes normatifs depuis une quinzaine d’années, en contrepoint complexe du phénomène de l’internet...

Pour cette 6ème édition des rencontres, le Tribunal administratif de Bastia, co-organisateur de la manifestation, accueille l'équipe méditerranéenne de recherche juridique pour un colloque consacré au décret...

La Société des sciences historiques et naturelles de la Corse accueille à l'occasion de sa 10ème Tribune des jeunes chercheurs les doctorants de l'Equipe méditerranéenne de recherche juridique. La manifestation...

Les doctorants de l'équipe ont présenté leurs travaux de thèse à l'occasion de la traditionnelle Journée des doctorants qui s'est déroulée le mardi 5 juin 2018 à l'Université...

La 4ème édition de la table-ronde de droit constitutionnel comparé organisée en collaboration avec le Centre de droit et politique comparés Jean-Claude Escarras de Toulon (UMR CNRS 7318) et le laboratoire DRIMAN de l'Université...

L’offre des sujets postdoctoraux 2019 est en ligne sur le site internet de l’Université de Corse à l’adresse suivante https://ricerca.universita.corsica/article.php?id_art=1497&id_rub=372   Deux sujets sont...

L'Equipe méditerranéenne de recherche juridique organise le vendredi 23 mars 2018 un colloque sur un thème juridique très actuel, celui de la simplification de la procédure pénale. Yan Carpentier et le pr....

      Viennent de paraître dans la revue Les Annales de droit (les dossiers des annales de droit), les actes de la 4ème édition des rencontres corses de droit et contentieux administratifs sur le thème...

L'équipe d'accueil 7311 Patrimoine et Entreprises organise, en collaboration avec le Tribunal administratif de Bastia, la 5ème édition des rencontres corses de droit et contentieux administratifs sur le thème du sport...

La première conférence du cycle 201/2018 consacré au groupe de sociétés aura pour thème "Management fees, conventions de prestations techniques, conventions de trésorerie et la convention d'animation"....

L'équipe d'accueil 7311 Patrimoine et Entreprises organise, avec le partenariat de la Fédération des tiers de confiance du numérique (FNTC) la deuxième édition des Entrtiens de la confiance numérique...

Le Centre d'étude du droit de l'insolvabilité de l'Université d'Aix-Marseille organise, en collaboration avec l'EA 7311 Patrimoine et Entreprises, le vendredi 10 novembre 2017 à l'Institut régional...

Dans le cadre du cycle de conférences consacré à la responsabilité sociale des entreprises, Maîtres Patrizia Valero et Patrick Letourneur traiteront du thème de l'optimisation du capital humain. La conférence...

Dans le cadre du cycle de conférences consacré à la responsabilité sociale des entreprises, le professeur Catherine Malecki de l'Université de Rennes dressera une présentation générale de la...

La journée des doctorants s'est déroulée le 15 juin 2017 dans les locaux de la faculté de droit. Comme chaque année, cette journée a été l'occasion pour les doctorants de l'Université...

Après avoir étudié le droit de propriété en 2015 et le droit de grève en 2016, la troisième Table ronde de Droit constitutionnel comparé, organisée le 24 avril 2017 à la Faculté...

Convegno La valutazione della prestazione contrattuale in diritto francese e italiano Venerdi 9 dicembre 2016 Amphithéâtre Ettori, UFR Droit, Campus Mariani     Ce colloque propose de réfléchir aux mécanismes...

Le contentieux du harcèlement moral dans la fonction publique     En 1998, le Docteur Marie-France Hirigoyen a fait paraître son ouvrage Le harcèlement moral : la violence perverse au quotidien qui a pour la...

Quatre conférences sont au programme : la première sur la Blockchain, une technologie sécurisée de stockage et de transmission d’informations, apparue avec la monnaie électronique Bitcoin, et qui pourrait révolutionner...

En tant que membre fondateur de l'Association de Recherche et de Coopération (A.R.C.) Euro-Méditerranée, l'Université de Corse participe le mercredi 27 avril au colloque organisé par cet organisme à l'Université...

Mardi 26 avril 2016, Faculté de droit de Toulon, collaboration EA 7311 Patrimoine et Entreprises et CERC EA 6134 Mardi 26 avril 2016, faculté de droit de Toulon, amphi 100, à partir de 9h30     Le risque d’inondation...

Responsabilité civile et droit des transports Comme en 2015, le droit italien fera l'objet en 2016 de diverses conférences. Le cycle de l'année s'ouvre le 14 avril avec une conférence consacré au droit...

Vendredi 18 mars 2016 à Toulon, collaboration CDPC Jean-Claude Escarras / EA 7311 Patrimoine et Entreprises Le Centre de Droit et Politique comparés Jean-Claude Escarras de Toulon organise le vendredi 18 mars 2016 une table-ronde de droit...

Le cycle de conférences en droit des assurances se poursuit avec Maître Romain Schulz du cabinet HMN & Partners qui animera une conférence sur le thème "Assureur et procès pénal", le vendredi 22 janvier...

La première conférence du cycle "Droit des assurances" sera assurée par Anne TRESCASES, maître de conférences en droit privé à l'Université de Nice Sophia Antipolis. Elle se déroulera...

L'EA Patrimoine et Entreprises consacre cette année son cycle de conférences à la thématique du droit des assurances. Plusieurs chercheurs se relaieront ainsi au cours de l'année universitaire à la faculté...

Qu’est-ce qu’un associé ? A cette question, il semblerait assez facile de répondre. C’est économiquement un bailleur de fonds qui participe au financement des entreprises ; c’est juridiquement « un membre...

Après les contraventions de grande voirie en 2013 et la sécurisation des autorisations d'urbanisme en 2014, ces 3èmes Rencontres seront l'occasion d’échanger sur le contentieux contractuel au travers du statut...

Raimondo Motroni, avocat et chargé d’enseignements à la faculté de droit de l’Université de Sassari (Sardaigne) sera présent à l’Université de Corse au cours de la semaine du 13 au 17...

Programme    9h Allocutions d’ouverture   9h15 L’histoire constitutionnelle du droit de propriété en Italie : les Constitutions italiennes de 1848-1849 Laurent REVERSO (Professeur, CDCP Jean-Claude Escarras,...

A partir de 9h30 Université de Corse, UFR Droit, Amphithéâtre Ettori     La question de l’accès au juge a connu une actualité fournie ces derniers mois. De nombreuses réformes ou...

A partir de 9h Université de Corse, UFR droit, Amphithéâtre Ettori, Campus Mariani Colloque agréé par l'EDA de Corse au titre de la formation continue des avocats     Après avoir étudié...

Conférence de Marie-Christine MARIANI-RIELA, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Corse, Vendredi 28 novembre à 14 h en salle DE 01, UFR Droit, campus Mariani     L'EA...

Madame Jocelyne Vallansan, professeur de droit privé et conseiller à la Cour de cassation animera un séminaire consacré à « La protection de la personne physique contre une procédure de liquidation...

Le double marché immobilier est une technique utilisée par des Etats caractérisés le plus souvent par une superficie réduite et une attractivité environnementale, touristique ou fiscale pour encadrer les achats...

L'ERT Patrimoine et entreprises organise, entre le mois de janvier et le mois d'avril 2013, une série de séminaires animés par des chercheurs de renom, extérieurs ou locaux, autour de grands thèmes du droit privé...

Comme l'an passé, l'équipe d'accueil Patrimoine et Entreprises propose un cycle de séminaires à destination des étudiants, des enseignants-chercheurs et des praticiens du droit, animés par des chercheurs...

En investissant des domaines fondamentaux tels la famille, la propriété ou encore les contrats, l’indivision se positionne aujourd’hui au cœur de notre système juridique. L’indivision, état éphémère,...

Les contraventions de grande voirie, outil de protection du domaine public Réflexion à partir de la jurisprudence administrative corse   Objet des Rencontres corses de droit et contentieux administratifs     1. La...

Emmanuel PUTMAN, professeur de droit privé à l'Université d'Aix-Marseille et directeur du centre de recherche Pierre Kayser, animera un séminaire de recherche sur le thème "Réflexion sur la recevabilité...

Une journée d'étude et de débat autour des difficultés économiques et juridiques des associations...   La date de report de la table ronde a été fixée au Vendredi 23 novembre 2012, UFR...

Près de 230 000 dossiers de surendettement ont été déposés en 2011 en France, soit une augmentation des dépôts de 8 % par rapport à 2010, année qui avait déjà révélé...

Le 6 avril 2012, l'ERT a eu l'honneur de recevoir Monsieur Le Doyen Bernard Beignier, Professeur à la Faculté de droit de l’Université de Toulouse I Capitole pour  une conférence  conscarée aux...

La loi du 10 juillet 1965 soumet au régime de la copropriété les immeubles bâtis dont la propriété est répartie entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote-part...

L’Université de Corse, son UFR droit, gestion et économie et son ERT Patrimoines et Entreprises organisent un colloque « Le Patrimoine de l’entrepreneur individuel : un régime juridique en mutation », vendredi...

Ce colloque s’est déroulé à l’Université de Corse le 16 avril 2011. Organisé par l’ERT Patrimoine et Entreprises, sous la direction scientifique de Sabrina Delrieu, et en partenariat avec la CCI de...

La santé du travailleur est une préoccupation ancienne du législateur, puisqu’elle s’exprime dès la fin du XIXe siècle. Cette préoccupation s’est traduite en droit positif par un dispositif protecteur...

La convention franco-marocaine du 10 août 1981 relative au statut des personnes et de la famille et à la coopération judiciaire est un texte d’application fréquente en raison de l’importante communauté marocaine...

L’ordonnance du 8 décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations d’urbanisme a profondément modifié le Code de l’urbanisme. Elle a notamment introduit un nouveau régime des autorisations...